72WP/1-72WP/57
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00105
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitement du personnel municipal : Fonctionnement du service électrocomptable 1947-1961 Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1958-1961 Instructions relatives aux rémunérations salariales, à l'attribution de primes, d'indemnités, de capital-décès 1948-1960 Rémunérations et versements de Sécurité sociale des employés non titulaires de divers services 1947-1961 Etats nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant 1959 Prestations familiales 1952-1959 Contributions versées pour les retraites (1948-1959, 1937) et à la Société mutualiste (1961) Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers 1958, 1960 Enregistrement de la paie mensuelle (exercices 1955, 1959) et des sommes mandatées au quotidien aux agents titulaires et auxiliaires (exercice 1960) : registres
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE :
Instructions relatives aux traitements du personnel municipal :
- fixation des salaires, indemnités, évolution des carrières (promotions, mutations) avec effet sur les traitements : année 1958 : copies d'arrêtés du maire 1958, 1956-1957, 1959
- indemnités, évolution des carrières (reclassement, nominations, promotions, mutations) avec effet sur les traitements : année 1959 : copies d'arrêtés du maire, note de service 1959
- indemnités, rattachement de divers agents à d'autres services, modification d'horaires, évolution des carrières (nominations, promotions, mutations) avec effet sur les traitements : année 1960 : copies d'arrêtés du maire 1960
Traitements du personnel municipal :
- calcul des traitements et indemnités dont celles perçues pour travaux supplémentaires : barèmes 1948-1949, 1951-1959
- attribution d'un acompte sur le reclassement : barèmes, copies d'arrêtés du maire, délibérations du Conseil municipal, note de service, circulaire 1950, 1949
- attribution de primes pour l'année 1957 mandatées en 1958 : primes de technicité et de rendement, primes de laboratoire, primes de participation aux bénéfices d'exploitation de divers établissements municipaux : copies d'arrêtés du maire 1958 . attribution d'indemnités journalières aux agents en congé de maladie : années 1958 et 1959 : copies d'arrêtés du maire 1958-1959
Attribution du capital-décès aux ayants droit du personnel municipal titulaire décédé : copies d'arrêtés du maire, certificat 1958-1959
Langue des unités documentaires
Mots clés matières