Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
2007/176 : 2 imp. Arlette (2007-2011)
2007/178 : 11 rue du Transvaal, PD 2007/62 (2007-2011)
2007/179 : 5 rue Hénon (2007-2008)
2007/180 : 72 rue Tronchet (2007)
2007/181 : 23 rue Henri Pensier (2007).
Mots clés typologiques