Suivi par le Comité d'hygiène et de sécurité ; formation des agents à la sécurité électrique.

Ressources humaines. Prévention des risques au travail, protection fonctionnelle, absentéisme.

Cote/Cotes extrêmes

2858W/1-15

Date

1974-2013

Importance matérielle

1,1 ml

Origine

Versement du service Conseil et gestion administrative (Administration des personnels).

Modalités d'entrées

Versement du 15/01/2020.

Conditions d'accès

Fonds communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières

personnel, gestion du personnel, fonctionnaire territorial

Fonctions

5 Personnel communal, 505 Prévention des risques au travail

Prévention des risques au travail.

Cote/Cotes extrêmes

2858W/1-8

Date

1974-2013

Accidents de travail et de trajet.

Cote/Cotes extrêmes

2858W/1-7

Date

1974-2013

Mode de classement

Classement chronologique.

Suivi par le Comité d'hygiène et de sécurité ; formation des agents à la sécurité électrique.

Cote/Cotes extrêmes

2858W/7

Date

1976-1991

Présentation du contenu

Suivi par le Comité d'hygiène et de sécurité : listes des agents habilités à déclarer les accidents de travail et de trajet, comptes rendus de visite, rapports d'accidents, notes, correspondance.
Formation des agents à la sécurité électrique : documentation, notes, correspondance.

Conditions d'accès

Dossier communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.