2319 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2319WP/1-2319WP/83

Date

1989-2007

Importance matérielle

83

Origine

Mission Modernisation

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mission Modernisation

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Intéressement du personnel. Centres de responsabilité municipaux (CRM) : dossiers des services pour les campagnes 2004-2005, 2005-2006 et 2006-2007 (classement par campagne), pilotage du dispositif.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2319WP/21

Cote/Cotes extrêmes

2319WP/21

Date

2004-2005

Présentation du contenu

Centres de responsabilité municipaux (CRM). Campagne (2004-2005). Délégation générale au développement urbain : Direction de l'aménagement urbain (n°275 à 278), Direction des déplacements urbains (n°339 à 341).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français