2289WP/1-2289WP/43
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Entreprises et artisanat : attirbution de subventions, développement économique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Economie sociale et solidaire. Quinzaine du commerce équitable. Attribution de subventions :
- Association Ethiquable Gourmand : délibérations, comptes rendus, dossier de subvention, documents comptables, statuts, rapport d'activité, correspondance (2005).
- Association Max Havelaar : délibération, dossier de subvention, conférence de presse, documents comptables, mandatement, correspondance (2004).
- Quinzaine du commerce équitable : questionnaires, bilans, comptes rendus, dossier de présentation, plaquettes de communication, correspondance (2005-2006).
- Commerce équitable, subventions de la Région et versement de subventions municipales à diverses associations de commerce équitable : documents comptables, arrêtés, documents de présentation, correspondance (2005-2006).
- Les Assises du commerce équitable : dossier de présentation, comptes rendus, bilans, bon de commande, correspondance (2005).
- Association Coméqui et Equi'sol : délibération, dossier de subvention, mandatement, compte rendu, statuts, rapport d'activité, dossier de présentation, correspondance (2005).
- Association Equi'sol : mandatement, dossier de subvention, documents comptables, correspondance (2006).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires