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2289 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2289WP/1-2289WP/43

Date

1980-2008

Importance matérielle

43

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Entreprises et artisanat : attirbution de subventions, développement économique.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 801 Action économique

2289WP/38

Cote/Cotes extrêmes

2289WP/38

Date

2004-2006

Présentation du contenu

Economie sociale et solidaire. Quinzaine du commerce équitable. Attribution de subventions :

- Association Ethiquable Gourmand : délibérations, comptes rendus, dossier de subvention, documents comptables, statuts, rapport d'activité, correspondance (2005).

- Association Max Havelaar : délibération, dossier de subvention, conférence de presse, documents comptables, mandatement, correspondance (2004).

- Quinzaine du commerce équitable : questionnaires, bilans, comptes rendus, dossier de présentation, plaquettes de communication, correspondance (2005-2006).

- Commerce équitable, subventions de la Région et versement de subventions municipales à diverses associations de commerce équitable : documents comptables, arrêtés, documents de présentation, correspondance (2005-2006).

- Les Assises du commerce équitable : dossier de présentation, comptes rendus, bilans, bon de commande, correspondance (2005).

- Association Coméqui et Equi'sol : délibération, dossier de subvention, mandatement, compte rendu, statuts, rapport d'activité, dossier de présentation, correspondance (2005).

- Association Equi'sol : mandatement, dossier de subvention, documents comptables, correspondance (2006).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français