2060W/1-2060W/273
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/1 : 29 rue des Aqueducs 69005
1998/4 : 30 rue Joliot-Curie 69005
1998/5 : 38-40 rue Camille 69003
1998/6 : 9 rue Hermann-Sabran 69004
1998/7 : 11 rue Hermann-Sabran 69004
1998/8 : rue du Docteur Vaillant 69003
1998/9 : 65-73 avenue Félix-Faure 69003
1998/12 : 43 rue du Souvenir 69009
1998/13 : rue Parmentier, rue Saint-Lazare, rue Jaboulay, rue Brigadier Voituret 69007
1998/20 : 10-12 rue de la Fraternelle 69009
1998/21 : 2 rue de la Fraternelle 69009
1998/23 : 13 impasse Aujas 69003
1998/24 : 11 rue Chinard, 17 rue R. Salengro 69009
1998/25 : 80 rue d'Ypres 69004
1998/26 : 33 rue Albert Chalinel 69009
1998/27 : 7 rue des Aqueducs 69005
1998/28 : 4-6 rue Joliot-Curie 69005
1998/29 : 1 rue des Aqueducs 69005
1998/30 : 3 rue des Aqueducs 69005
1998/31 : 8 quai Saint-Vincent, 2-4 montée de la Butte 69001
1998/40 : 14 rue des Cuirassiers 69003
1998/43 : 10-12 rue des Macchabées 69005
1998/44 : rue Pierre de Coubertin, rue Chevrot 69007
1998/45 : 8 quai Saint-Vincent, 2-4 montée de la Butte 69001
1998/46 : place Valmy, rue de Bourgogne 69009
1998/47 : 5 chemin des Deux Amants 69009
1998/48 : 74 avenue Sidoine-Apollinaire 69009
1998/49 : 13-15 rue Jules-Brunard 69007
1998/50 : 38 rue de la Grange 69009.
Mode de classement
numérique
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques