Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, démolitions, certificats d'urbanisme de division et de cession, consultations préalables.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Certificats d'urbanisme de division et de cession
1991/142 : 55-57 avenue Sidoine Apollinaire 69009.
1991/143 : avenue Lacassagne, rue Kimmerling, rue Maurice Flandin 69003.
1991/149 : 10 rue Clos Savaron 69004.
1991/150 : 134 rue Commandant Charcot 69005.
1991/160 : 41 avenue Tony Garnier 69007.
1991/161 : 21 rue de Tourvielle 69005.
1991/165 : 5-7 rue Chazay 69005.
1991/168 : 3 rue Renée Sabran 69009.
1991/170 : 9 rue Berjon 69009.
1991/176 : 76 Grande rue de la Croix-Rousse, 2-2 bis rue Janin 69004.
1991/177 : 22 rue Pierre Valdo 69005, CU 1991/88.
1991/187 : 13 rue Piperoux, 74 cours Eugénie, 12 rue Claude Farrère 69003.
1991/188 : 72-72 bis cours Eugénie 69003.
1991/190 : 34 avenue Barthélémy Buyer 69009.
1991/192 : 54 bis rue Camille 69003.
1991/194 : 46 quai Pierre Scize 69009.
1991/198 : 13 rue Ernest Fabrègue 69009.
1991/199 : 10 rue Nazareth 69003.
1991/204 : 13 rue Creuzet 69007.
1991/208 : 129 Grande rue de la Guillotière 69007.
1991/209 : 131-133 Grande rue de la Guillotière 69007.
1991/210 : 175 rue Pierre Valdo 69005.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
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