Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1997
128/1997 : 69 rue Chevreul 69007
129/1997 : 13 rue Saint-Simon 69009
130/1997 : 2 rue de la Bourse 69001
131/1997 : 32 rue Saint-Michel 69007
132/1997 : 8 rue Bellevue 69003
134/1997 : 14 rue Auguste Comte 69002
135/1997 : angle 21 rue Gasparin, rue S. Maupin 69002
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires