2319 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2319WP/1-2319WP/83

Date

1989-2007

Importance matérielle

83

Origine

Mission Modernisation

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mission Modernisation

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Intéressement du personnel. Centres de responsabilité municipaux (CRM) : dossiers des services pour les campagnes 2004-2005, 2005-2006 et 2006-2007 (classement par campagne), pilotage du dispositif.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2319WP/58

Cote/Cotes extrêmes

2319WP/58

Date

2006-2007

Présentation du contenu

Centres de responsabilité municipaux (CRM). Campagne (2006-2007). Action sociale (n°388, 534 à 536, 537, 529 à 531, 611 à 613, 387), Délégation Générale aux Affaires Sociales, à l'Education et à l'Enfance : Education (n°330), Action sociale (n°527, 532, 533), Prévention santé enfant (n°55).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français