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2858W - Ressources humaines

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Cote/Cotes extrêmes

2858W/1-15

Date

1974-2013

Importance matérielle

1,1 ml

Origine

Versement du service Conseil et gestion administrative (Administration des personnels).

Modalités d'entrées

Versement du 15/01/2020.

Conditions d'accès

Fonds communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières

personnel, gestion du personnel, fonctionnaire territorial

Fonctions

5 Personnel communal, 505 Prévention des risques au travail

Cote/Cotes extrêmes

2858W/1-8

Date

1974-2013

Cote/Cotes extrêmes

2858W/1-7

Date

1974-2013

Mode de classement

Classement chronologique.

Déclarations

Cote/Cotes extrêmes

2858W/4

Date

1995-2000

Présentation du contenu

Registre (octobre 1995 à juin 2000).

Mode de classement

Par service et par agent.

Conditions d'accès

Dossier communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.