Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Etudes, Travaux et Architecture
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau d'études Architecture : dossiers de travaux de chauffage et d'électricité dans les bâtiments communaux.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Date d’arrivée approximative : 1997
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI 01221 Trésorerie principale, 2 rue de la République.
- dossier récapitulatif des dépenses
- dossier montage, opérations
- dossier factures transmises à la trésorerie générale
- certificats pour paiements : maçonnerie
- dossier métallerie : 4 plans, bordereau d'envoi
- dossier menuiserie bois : 1 plan, devis
- dossier chauffage et plomberie : 16 plans
- dossier plancher archives
- appels d'offres, correspondance
- devis revêtement de sol
- alarmes vols
- dossier mobilier : 7 plans
- dossier décoration : 8 plans
- dossier APD et DCE.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
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