374W/1-374W/360
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 07/04/1975 (bordereau n° 492.1)
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-348 : permis de constuire (1960-1998).
- 349-353 : accords préalables (1963-1975)
- 354 : exemptions (1967-1972)
- 355 : infractions (1966-1967)
- 356 : fonds national d'amélioration de l'habitat (1967)
- 357 : consultations préalables (1967-1968)
- 358 : avis de principe (1967-1971)
- 359 : "affaires diverses" (1967)
- 360 : renseignements d'urbanisme, autorisations de travaux (1966-1967).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 12 boîtes et 1,25 ml (BE/2025).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Classé en 1998, retraité en 2025.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
14 rue du Docteur Mouisset 69006.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques
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