2130WP/1-2130WP/59
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction du Personnel et des Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Ergonomie et prévention : fonctionnement.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Acti cadres. Mise en place du Registre unique de sécurité et d'exploitation (RUSE) : diagnostics, audits, analyses globales, questionnaire (1999-2001).
- Délégation de signature pour le Plan de Prévention : notes, correspondance (1993-1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires