2813W/1-18
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 10/07/2020
Présentation du contenu
Dossiers de M. Pierre-Yves Margain, collaborateur de cabinet, chargée du suivi des cultes.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 1 et 13 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Contient 1 CD-Rom.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
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Présentation du contenu
Correspondance, documentation, coupure de presse, presse, discours, notes.
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