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2859W - Ressources humaines

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2859W/1-38

Date

1919-2011

Importance matérielle

4,1 ml

Origine

Versement du service Carrières-Retraites / Unité Retraites

Modalités d'entrées

Versement du 15/01/2021

Conditions d'accès

L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières

personnel, gestion du personnel, fonctionnaire territorial, retraité, carrière professionnelle

Fonctions

5 Personnel communal, 502 Gestion des effectifs

Cote/Cotes extrêmes

2859W/26-38

Date

1947-2006

Cote/Cotes extrêmes

2859W/27-28

Date

1982-2006

Demandes de remboursement au Fonds de compensation de la CPA (FCCPA).

Cote/Cotes extrêmes

2859W/28

Date

1991-2006

Présentation du contenu

Listes collectives d'agents et détail du montant des assiettes, états de recettes.

Conditions d'accès

Documents communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.