1882WP/1-1882WP/45
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
CCAS (centre communal d'action sociale). Patrimoine mobilier et immobilier : dossiers de travaux (1954-2002), dossiers d'assurance et de sinistres (1984-1999), informatisation (1985-1995).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Patrimoine mobilier et immobilier.
Résidences. Travaux : "chronologie documents travaux", proposition de travaux, financement, rapport sur la réhabilitation des résidences, synthèse de l'état des lieux et des conditions de financement, bilan des travaux, demande d'investissement matériel, notes, liste d'appartements prêts, rapports, inventaire des travaux d'investissement, plan de financement, tableaux d'amortissement, comptes rendus de réunion, programme triennal d'investissement, dossier méthodologique, copie de dossier pilote pour la résidence Les Lavandes, rapports, tableaux récapitulatifs, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires