1882 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1882WP/1-1882WP/45

Date

1954-2002

Importance matérielle

45

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

CCAS (centre communal d'action sociale). Patrimoine mobilier et immobilier : dossiers de travaux (1954-2002), dossiers d'assurance et de sinistres (1984-1999), informatisation (1985-1995).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1882WP/31

Cote/Cotes extrêmes

1882WP/31

Date

1983-1993

Présentation du contenu

Patrimoine mobilier et immobilier.

Résidences. Travaux : "chronologie documents travaux", proposition de travaux, financement, rapport sur la réhabilitation des résidences, synthèse de l'état des lieux et des conditions de financement, bilan des travaux, demande d'investissement matériel, notes, liste d'appartements prêts, rapports, inventaire des travaux d'investissement, plan de financement, tableaux d'amortissement, comptes rendus de réunion, programme triennal d'investissement, dossier méthodologique, copie de dossier pilote pour la résidence Les Lavandes, rapports, tableaux récapitulatifs, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français