2917W/1-2917W/17
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 03/06/2022.
Présentation du contenu
1-2 : Organisation.
3-13 : Dénominations effectives.
14-17 : Propositions non retenues.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable aux termes d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier (protection de la vie privée).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Inscription de la qualité des personnes sur les plaques de noms de rues.
Remplacement de la mention "fusillé par les Allemands" par "fusillé par les Nazis".
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2006 (Communicabilité vérifiée.)