1631W/1-1631W/156
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1989.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1153 WP sd
Date d'arrivée approximative : 1999
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1989
67/1989 : 11-19 rue Bataille 69008, permis de démolir 97/1986, permis de démolir 46/1989, prorogation 67/1989, modificatifs 60/1990, 368/1991 et 324/1993.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires