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2891W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2011

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-2891W/65

Date

2011-2021

Importance matérielle

9,5 ml

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 24/03/2022

Présentation du contenu

1-63 : Dossiers accordés.
64-65 : Suivi juridique.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est entièrement communicable sauf les articles 2891W/64 et 65 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-2891W/63

Date

2011-2021

Déclarations préalables : dossiers 2011/185 à 2011/222.

Cote/Cotes extrêmes

2891W/6

Date

2011-2012

Présentation du contenu

2011/185 : 150 avenue Maréchal de Saxe (2011).
2011/186 : 14 quai de la Pêcherie (2011).
2011/188 : 1 rue Trarieux (2011).
2011/189 : 172 avenue des Frères Lumière (2011).
2011/190 : 73 rue Marietton (2011).
2011/192 : 94 rue Mercière (2011).
2011/193 : 16 boulevard des Brotteaux (2011).
2011/194 : 4 rue Saint-Nestor (2011).
2011/196 : 37 quai Pierre Scize (2011).
2011/197 : SNCF, bâtiment 11, rue du Bélier (2011).
2011/198 : 5 place Puvis de Chavannes (2011).
2011/199 : 26 b rue Duquesne (2011).
2011/200 : 6 place Fernand Rey (2011).
2011/201 : 132-138 rue Sully (2011).
2011/202 : 7 rue de la Charité (2011).
2011/203 : 13 rue Bouteille (2011).
2011/204 : 2 rue Thomassin (2011).
2011/205 : 33 rue de Bonnel (2011-2012).
2011/206 : 6 rue de l'Ancienne Préfecture (2011).
2011/207 : 4 rue de Sèze (2011).
2011/209 : 47 rue Sainte-Anne de Baraban (2011-2012).
2011/211 : 8 rue Pelletier (2011).
2011/212 : 7 rue de l'Oiseau Blanc (2011).
2011/213 : 46 rue Montgolfier (2011).
2011/214 : 95 boulevard de l'Europe (2011).
2011/215 : 65 rue du Professeur Rochaix (2011).
2011/217 : 1 avenue Paul Santy (2011).
2011/218 : 7 rue du Chariot d'Or (2011).
2011/219 : 44-46 rue Franklin (2011).
2011/220 : 4 rue du Chariot d'Or (2011).
2011/222 : Lycée de la Martinière Monplaisir, 41 rue Antoine Lumière (2011).