1968 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1968W/1-1968W/250

Date

2001-2004

Importance matérielle

250

Origine

Occupation temporaire de l'espace public

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Occupation temporaire de l'espace public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Circulation et stationnement. Gestion des travaux de voirie et de construction : arrêtés du Maire (2001-2004).
- Manifestations sur la voie publique. Gestion des demandes : dossiers par manifestations (classement chronologique) (échantillon) (2003).
- Circulation et stationnement. Gestion des déménagements : arrêtés du Maire (2001-2004).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1968W/44

Cote/Cotes extrêmes

1968W/44

Date

2004

Présentation du contenu

Circulation et stationnement. Gestion des travaux de voirie et de construction : arrêtés du Maire visés par la Ville n° 4279 à 4856 (du 09 au 25/06).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français