96II/1-96II/106
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Société d'économie mixte du Vieux Lyon
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Archives de la SEMIRELY. Associations du Vieux-Lyon, réhabilitation de quartiers anciens, plans de sauvegardes.
Date d'arrivée approximative : 1998
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Notes
Notes communicabilité : Par lettre du 26 février 2014, la SERL transfère la gestion du fonds de la SEMIRELY (36 II et 96 II) aux Archives municipales de Lyon : les documents sont communicables selon les délais réglementaires des archives publiques. Elle délègue aux Archives de Lyon le soin de statuer sur la communicabillité des articles non encore communicables au regard de ces délais ainsi que toute autre demande d'utilisation de ce fonds.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Relevés de titres des pochettes -Convention d'opération définitive 1985 -Convention d'équipe de maitrise d'oeuvre urbaine définitive 1985 -Convention Saint Just 1985 -Protection des occupants : textes, correspondance 1987 -Projet de quartier Saint Just -Fiche d'immeuble -Investisseurs acheteurs potentiels d'immeubles dans le quartier Saint Just 1987 -Listes de propriétaires 1985-1986
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Notes
Dérogations gérées par les Archives municipales
Mots clés personnes