2878W/1-2878W/77
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
19, 36, 82 rue Philippe de Lassalle.
4, 8, 12, 20, 21, 23 rue Richan.
10, 30 rue Rosset.
5, 6 rue Ruplinger.
3 chemin de Serin.
8, 20, 22 place Tabareau.
1, 3, 4 place des Tapis.
3 rue des Trois enfants.
12, 15 rue Valentin Couturier.
14 chemin du Vallon.
8 rue Victor Fort.
1, 5, 6 rue Villeneuve.
1, 5, 6, 6bis, 20, 34, 84 rue d'Ypres.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.