CC - Impôts et comptabilité

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Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1495

Cote/Cotes extrêmes

CC/1495

Date

1597-1598

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1597 - 1598) Comptes d'Antoine Larchier

Comptabilité. - "Compte deuxiesme de Me Anthoine Larchier, commis à l'exercice de la recepte des deniers communs, dons et octrois de la ville et communaulté de Lyon (Patrimonial)". - Recettes : - garbeau de l'épicerie ; - impositions, aides et gabelles ; - rève cartulaire et foraine ; - rêve des ports adjacents Sainte-Colombe et Villefranche ; - cens, servis et pensions ; - louages divers ; - louages des boutiques de tripiers le long du Rhône ; - louage des boucheries de la Lanterne ; - louages des places mises en pies ; - pension due par les héritiers Dupré (legs de Lissieux) ; - étaux le long des murs de l'église Saint-Nizier ; - marché de la " cuyratterie " ; prélèvement sur le produit du nouveau subside du vin et aussi sur les deniers de l'assignation pour partie des traitements des gages des principal et régents du collège de la Trinité ; - droits de lods dus par André Bellon, boulanger, pour l'acquisition " par luy faicte de Philibert Piccard dict la Barre d'une mayson haulte, moyenne et basse et jardin que fust des srs recteurs de l'haulmosne générale size en la rue du Bourchanin " ; - autres par Etienne Farge, aussi boulanger, pour l'acquisition par lui faite de " Cesard Camet d'ung bas rière bas de maison ayant ung arc de bouticque de pierre sur la rue, scize en la rue du Bourchanin ". - Dépenses. - Gages des officiers de la ville : - François Fournel, procureur général ; - Barthélemy Thomé, secrétaire ; - François Faure, procureur substitue ; - Mathieu Olier et Pierre Gingène, mandeurs ; - Pierre Paintendre et Denis Estang leurs coadjuteurs. - Rentes payées par la ville à : - Laurent de Bourg, ayant droit de Anne-Bonne Trie ; Catherine de Gabiano, femme de Nicolas de Chaponnay ; dlle Anne de Gabiano ; François Platel, Claude Arcousin, Bertrand Polveret, Pierre de Montconys et Gaspard Dulong, mari de Hièronime de Montconnys, ayants droit de Sabine Brocquin ; François Garnier, seigneur des Garestz ; Jean Vincent dict le Gourd ; dlle Léonarde Vincent, veuve de Loup Depolain ; Mathieu de Vauzelles ; hôpital du pont du Rhône : à l'Aumône Générale ; Jacobins ; Messieurs de St-Nizier, etc., etc. - Legs de Lissieux : - dots d'Alix Boysse, femme de Mathieu Foriel ; - de Madeleine Chanaleilles, femme de Jean Rave ; - de Denise Pititot ; - de Marie Gammette, femme de Jean Vignard ; - de Madeleine Bessonne, femme de Pierre Jurusson ; - de Marie Martine, femme de Jean Monistrol ; - de Madeleine Monnière, femme de Jean Berugier ; - de Eve Debize, dict Metonne, femme de Jacques Servier ; - de Delyne Perdrielle, femme de Camille Vannin ; - de Suzanne Vignalle ; - d'Esther Vernelle et d'Antoinette Defrances. - Prélèvement pour le roi sur le produit de la rêve. - Pensions sur la boucherie de la Lanterne. - Dépenses communes : - frais de l'élection des prévôt et échevins le jour de St-Thomas ; - oraison doctorale ; - gages des réveille-matin ; - fusées et artifices pour le feu de joie de la Saint-Jean ; - dépenses de bouche du consulat ; - robes et bonnets consulaires ; - dîner du jour de St-Thomas ; - vacations aux sergents royaux des tailles ; - gages des commis à la recette de la rêve cartulaire. - Entretien des professeurs du collège de la Trinité. - Deniers comptés et non reçus. - Dépenses d'établissement et de vérification du compte.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes