Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1597 - 1598) Comptes d'Antoine Larchier
Comptabilité. - "Compte deuxiesme de Me Anthoine Larchier, commis à l'exercice de la recepte des deniers communs, dons et octrois de la ville et communaulté de Lyon (Patrimonial)". - Recettes : - garbeau de l'épicerie ; - impositions, aides et gabelles ; - rève cartulaire et foraine ; - rêve des ports adjacents Sainte-Colombe et Villefranche ; - cens, servis et pensions ; - louages divers ; - louages des boutiques de tripiers le long du Rhône ; - louage des boucheries de la Lanterne ; - louages des places mises en pies ; - pension due par les héritiers Dupré (legs de Lissieux) ; - étaux le long des murs de l'église Saint-Nizier ; - marché de la " cuyratterie " ; prélèvement sur le produit du nouveau subside du vin et aussi sur les deniers de l'assignation pour partie des traitements des gages des principal et régents du collège de la Trinité ; - droits de lods dus par André Bellon, boulanger, pour l'acquisition " par luy faicte de Philibert Piccard dict la Barre d'une mayson haulte, moyenne et basse et jardin que fust des srs recteurs de l'haulmosne générale size en la rue du Bourchanin " ; - autres par Etienne Farge, aussi boulanger, pour l'acquisition par lui faite de " Cesard Camet d'ung bas rière bas de maison ayant ung arc de bouticque de pierre sur la rue, scize en la rue du Bourchanin ". - Dépenses. - Gages des officiers de la ville : - François Fournel, procureur général ; - Barthélemy Thomé, secrétaire ; - François Faure, procureur substitue ; - Mathieu Olier et Pierre Gingène, mandeurs ; - Pierre Paintendre et Denis Estang leurs coadjuteurs. - Rentes payées par la ville à : - Laurent de Bourg, ayant droit de Anne-Bonne Trie ; Catherine de Gabiano, femme de Nicolas de Chaponnay ; dlle Anne de Gabiano ; François Platel, Claude Arcousin, Bertrand Polveret, Pierre de Montconys et Gaspard Dulong, mari de Hièronime de Montconnys, ayants droit de Sabine Brocquin ; François Garnier, seigneur des Garestz ; Jean Vincent dict le Gourd ; dlle Léonarde Vincent, veuve de Loup Depolain ; Mathieu de Vauzelles ; hôpital du pont du Rhône : à l'Aumône Générale ; Jacobins ; Messieurs de St-Nizier, etc., etc. - Legs de Lissieux : - dots d'Alix Boysse, femme de Mathieu Foriel ; - de Madeleine Chanaleilles, femme de Jean Rave ; - de Denise Pititot ; - de Marie Gammette, femme de Jean Vignard ; - de Madeleine Bessonne, femme de Pierre Jurusson ; - de Marie Martine, femme de Jean Monistrol ; - de Madeleine Monnière, femme de Jean Berugier ; - de Eve Debize, dict Metonne, femme de Jacques Servier ; - de Delyne Perdrielle, femme de Camille Vannin ; - de Suzanne Vignalle ; - d'Esther Vernelle et d'Antoinette Defrances. - Prélèvement pour le roi sur le produit de la rêve. - Pensions sur la boucherie de la Lanterne. - Dépenses communes : - frais de l'élection des prévôt et échevins le jour de St-Thomas ; - oraison doctorale ; - gages des réveille-matin ; - fusées et artifices pour le feu de joie de la Saint-Jean ; - dépenses de bouche du consulat ; - robes et bonnets consulaires ; - dîner du jour de St-Thomas ; - vacations aux sergents royaux des tailles ; - gages des commis à la recette de la rêve cartulaire. - Entretien des professeurs du collège de la Trinité. - Deniers comptés et non reçus. - Dépenses d'établissement et de vérification du compte.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes