1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
554/1990 28 rue de l'Arbre Sec 69001 ; prorogé 19/1993.
555/1990 33 rue de Brest 69002.
556/1990 8 rue de l'Eglise 69003.
557/1990 136 av. F. Faure 69003 ; permis de démolir 193/1990.
558/1990 154 rue Vendôme 69003 ; transféré 594/1991 ; modificatif 267/1993.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires