1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/128

Cote/Cotes extrêmes

1757W/128

Date

1990-1993

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

554/1990 28 rue de l'Arbre Sec 69001 ; prorogé 19/1993.

555/1990 33 rue de Brest 69002.

556/1990 8 rue de l'Eglise 69003.

557/1990 136 av. F. Faure 69003 ; permis de démolir 193/1990.

558/1990 154 rue Vendôme 69003 ; transféré 594/1991 ; modificatif 267/1993.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français