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2749WP - Bâtiments communaux. Travaux

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Cote/Cotes extrêmes

2749WP/1-2749WP/19

Date

1971-2013

Importance matérielle

2,5 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2749WP/7-2749WP/8

Date

2007-2012

Programme, étude esquisse (ESQ), avant-projet sommaire (APS), validation des phases (APD), avant-projet définitif (APD), permis de construire (PC), projet, dossiers de consultation des entreprises (PRO DCE), plans.

Cote/Cotes extrêmes

2749WP/7

Date

2007-2012

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

crèche