1477 W - Autorisations d'urbanisme accordées en 1986

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1477W/1-1477W/126

Date

1984-2006

Importance matérielle

126

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.

Date d'arrivée approximative : 1999

Présentation du contenu

Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.

 

Mode de classement

Numérique.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1477W/2

Cote/Cotes extrêmes

1477W/2

Date

1985-1994

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Présentation du contenu

Permis de construire 1986

4/1986 : 2 à 8 rue du Boeuf 69005 (1986-1994)

5/1986 : 132 à 140 cours Charlemagne 69002 (1986-1987)

6/1986 : port E. Herriot 15 rue d'Arles 69007, M 523/1986 (1986-1987)

7/1986 : 90 rue Ferdinand Buisson 69003 (1986)

8/1986 : rue des Petites Soeurs, rue Roposte, rue Baraban 69003 (1985-1988).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français