37WP/1-37WP/4
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00572
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité-paie : - fonctionnement du service : documents comptables 1976 Personnel : traitement 1976
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL MUNICIPAL : - Gestion comptable.
- Sociétés mutualistes. Versements effectués en 1976 : états mensuels, pièces comptables 1976
- Assurance vieillesse, assurance invalidité. Versements mensuels à la CNRACL en 1976 : avis de versement, états des contributions 1976
- Assurance vieillesse des agents non titulaires. Versements mensuels à l'IRCANTEC en 1976 : états des contributions 1976
- Asssurance vieillesse. Contributions versées pour la PREFON en 1976 : états nominatifs, pièces comptables 1976-1977
- Budget de 1963 : préparation des dépenses de personnel : états des dépenses, notes de service, propositions budgétaires 1962-1964
Langue des unités documentaires
Mots clés matières