2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

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Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

Importance matérielle

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/171

Permis de construire : dossiers 2000/405 à 2000/408

Cote/Cotes extrêmes

2213W/127, 2213W/141 (Ancienne cote)

Date

2000-2005

Présentation du contenu

405/2000 : 3 rue des Trois Maries 69005 (2000-2001)
406/2000 : 18 rue de l'Oiseau Blanc 69005, PD 184/2000 (2000-2005)
407/2000 : 59 montée de la Grande Côte 69001, M1 (2000)
408/2000 : 188 rue Cdt Charcot 69005 (2000-2001).

Mots clés typologiques