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2213W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2000

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Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/273

Date

1998-2009

Importance matérielle

273 boîtes

31,20 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 31 juillet 2009

Présentation du contenu

1-171 : Permis de construire

172-180 : Permis de démolir

181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division

184-195 : Consultations préalables

196-273 : Déclarations de travaux

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2009 et 2017

Mots clés typologiques

permis de construire, permis de démolir, déclaration de travaux

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2213W/1-2213W/171

Permis de construire : dossiers 2000/405 à 2000/408

Cote/Cotes extrêmes

2213W/127

Autres Cotes

2213W/141 (Ancienne cote)

Date

2000-2005

Présentation du contenu

405/2000 : 3 rue des Trois Maries 69005 (2000-2001)
406/2000 : 18 rue de l'Oiseau Blanc 69005, PD 184/2000 (2000-2005)
407/2000 : 59 montée de la Grande Côte 69001, M1 (2000)
408/2000 : 188 rue Cdt Charcot 69005 (2000-2001).

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2004 (Communicabilité vérifiée)

NC Mauvais état à partir de 2004 (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

permis de construire