732WP/1-732WP/82
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00566
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX :
- Iles de Crépieux-la-Pape : aménagement de jardins ouvriers, abattage d'arbres, reboisement, droit de chasse : correspondance, baux, rapports, certificats administratifs, plans, textes officiels (1933-1962)
- terrains : locations verbales : états (1960-1967)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes