905 WP

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Cote/Cotes extrêmes

905WP/1-905WP/21

Date

1946-1987

Description physique

Notes contenant : 151-176

Importance matérielle

21

Origine

Etablissements recevant du public

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00742

Versant ou donateur : Etablissements recevant du public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Etablissement recevant du public. Commerces, installations sportives, établissements hospitaliers, établissements d'enseignement, édifices cultuels, cinémas, Centre Commercial Régional de la Part Dieu (C.C.R.P.D), contrôle de la commission communale de sécurité : rapports techniques, procès verbaux, correspondance (1956-1986)

PREVENTION SECURITE
Les paquets 154, 155 (avec numérotation) sortis le 27/02/89 : service Prévention-Sécurité

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

905WP/20

Cote/Cotes extrêmes

905WP/20

Autres Cotes

171 (Ancienne cote), 176 (Ancienne cote)

Date

1980-1984

Présentation du contenu

ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : Centre Commercial Régional de la Part-Dieu : boutiques n°314 et 361/362 : contrôle de la sécurité lors de l'installation ou du réaménagement des locaux, contrôles périodiques de sécurité : rapports de visite de la Commission Communale de Sécurité, extraits de l'avis de la Commission Consultative Départementale de la Protection Civile, plans, demandes de permis de construire, extraits de procès verbaux de la Commission Communale de Sécurité, procès verbaux de contravention (1980-1984) BOITE A TRIER ET PEUT-ETRE A ELIMINER AU 01/01/2005

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français