2327 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2327W/1-2327W/180

Date

2000-2022

Importance matérielle

180

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2001 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2327W/11

Cote/Cotes extrêmes

2327W/11

Autres Cotes

2327 W 10 (Ancienne cote), 2327 W 11 (Ancienne cote)

Date

2001

Présentation du contenu

Permis de construire 2001

33/2001 : salle polyvalente 34 bis av. Lacassagne, M1

34/2001 : 18 rue St-Maurice.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français