1767 W

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Cote/Cotes extrêmes

1767W/1-1767W/124

Date

1924-2004

Importance matérielle

124

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Coordination urbaine : budgets et comptes, urbanisme opérationnel, urbanisme réglementaire, politique de la ville.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1767W/34

Cote/Cotes extrêmes

1767W/34

Date

1975-1989

Présentation du contenu

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 3e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Saxe - P. Bert.

ZAC "Saxe - P. Bert I".

- Dossier de "création-réalisation" (1975-1980).

- Décision de principe, projet d'aménagement : délibérations, pétition, Bulletin municipal officiel, notes, plans (1975-1979).

- Enquête publique préalable : certificat d'affichage, Bulletin municipal officiel, arrêté préfectoral, rapport (1980).

- Préconvention d'opération programmée d'amélioration de l'Habitat (OPAH) : délibérations, bilan, Bulletin municipal officiel (1980-1981).

- Concession : cahier des charges, convention, annexes (1980).

- Suivi des opérations d'aménagement (par masse et équipements) : Bulletin municipal officiel, comptes rendus de réunion, notes, arrêtés préfectoraux, plans, projet de convention, délibérations, coupures de presse, correspondance (1982-1984).

- Périmètre. Projet de modification : avis, délibérations, rapport au Conseil municipal, rapport de présentation, plans, Bulletin municipal officiel (1986-1987).

- Déclaration d'utilité publique : arrêté préfectoral, certificat d'affichage, avis d'enquête, affiches (1987).

- Achèvement : certificat d'affichage, délibérations, rapport au Conseil municipal, Bulletin municipal officiel (1987).

ZAC "Saxe - P. Bert II". Réunions préparatoires : plans, comptes rendus, correspondance (1988-1989).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français