Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
AVENUE DE SAXE, 3ème arrondissement: - ouverture et prolongement de la dite avenue du cours des Brosses à l'avenue des Ponts Napoléon, entre la rue de la Part Dieu et l'avenue des Ponts Napoléon, entre la rue de la Part Dieu et le cours des Brosses projeté; ouverture de la rue Chaponnay : alignement de rue : échange de terrains, acquisition d'immeubles, démolition de maisons, éviction de locataires, expropriation, offres administratives, indemnisation, cession de terrains, réclamations, travaux de remblais sis la rue Villeroy, affaires judiciaires, estimation et mensuration : rapports, actes de vente, traité, plans, délibérations, minutes, baux, arrêté préfectoral 1857-1867
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières