321 WP

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Cote/Cotes extrêmes

321WP/1-321WP/221

Date

1711-1926

Importance matérielle

608

Origine

Service chargé de la voirie

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé de la voirie

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).

VOIRIE

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

321WP/195

Cote/Cotes extrêmes

321WP/195

Date

1857-1867

Présentation du contenu

AVENUE DE SAXE, 3ème arrondissement: - ouverture et prolongement de la dite avenue du cours des Brosses à l'avenue des Ponts Napoléon, entre la rue de la Part Dieu et l'avenue des Ponts Napoléon, entre la rue de la Part Dieu et le cours des Brosses projeté; ouverture de la rue Chaponnay : alignement de rue : échange de terrains, acquisition d'immeubles, démolition de maisons, éviction de locataires, expropriation, offres administratives, indemnisation, cession de terrains, réclamations, travaux de remblais sis la rue Villeroy, affaires judiciaires, estimation et mensuration : rapports, actes de vente, traité, plans, délibérations, minutes, baux, arrêté préfectoral 1857-1867

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières