1043 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1043WP/1-1043WP/7

Date

1954-1969

Description physique

Notes contenant : 18-26

Importance matérielle

7

Origine

Police générale - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 361

Versant ou donateur : Police générale - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Chasse : demandes de permis (1954-1958)
Débits de boissons : autorisations temporaires (1962-1968)
Police municipale : registres de procès-verbaux, autorisations d'installation d'antennes télévision, (1958-1967)
Fourrière municipale : dossiers de mise en fourrière (classement par rue) (1968)
Hygiène publique : rapports mensuels du bureau d'hygiène et des services de médecine de la ville (1968-1969) ; service médical de garde (1968-1969)

POLICE - HYGIENE - 2D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1043WP/5

Cote/Cotes extrêmes

1043WP/5

Date

1963-1967

Présentation du contenu

POLICE MUNICIPALE : - Registre de procès-verbaux des inspecteurs et gardes juin 1963-juillet 1967 - Déclaration d'installation d'antennes de télévisison : registre, attestation de conformité 1966-1967

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français