Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 149 rue Paul Bert (translation : provient du 147 rue Paul Bert ; provient du 145 rue Paul Bert) (1904-1990).
- 155 rue Paul Bert (translation : provient du 153 rue Paul Bert) (1903-1990).
- 156 rue Paul Bert (1912-1990).
- 192 rue Paul Bert (1888-1990).
- 204 rue Paul Bert (1904-1990).
- 205 rue Paul Bert (1900-1981).
- 209 rue Paul Bert (1919-1965).
- 214 bis rue Paul Bert (1903-1990).
- 220 rue Paul Bert (1902-1965).
- 223 rue Paul Bert (1902).
- 224 rue Paul Bert (1901-1990).
- 231 rue Paul Bert (1883-1964).
- 232 rue Paul Bert (1898-1980).
- 236 rue Paul Bert (1902-1990).
- 251 rue Paul Bert ((1904-1970).
- 257 rue Paul Bert (1903-1964).
- 269 rue Paul Bert (1902-1973).
- 288 rue Paul Bert (1903-1987).
- 313 rue Paul Bert (1905-1981).
- 318 rue Paul Bert (1902-1978).
- 353 rue Paul Bert (1900-1981).
Mode de classement
Dans l'ordre des numéros de rue
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières