2327 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2327W/1-2327W/180

Date

2000-2022

Importance matérielle

180

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2001 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2327W/47

Cote/Cotes extrêmes

2327W/47

Autres Cotes

2327 W 49 (Ancienne cote), 2327 W 50 (Ancienne cote)

Date

2001-2004

Présentation du contenu

Permis de construire 2001

149/2001 et 150/2001 : 32 ter quai Arloing (2001)

151/2001 : 6-14 rue Seguin, M1 (2001-2004)

152/2001 : 74 rue St-Pierre-de-Vaise (2001-2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français