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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Présentation du contenu
Les demandes de permis sont enregistrées dans l'ordre des numéros dits "techniques". Chaque registre contient un index alphabétique des pétitionnaires.
Mode de classement
Chronologique. Lors du reclassement en 2018, les cotes 339WP/17-27 ont été intégrées à ce versement sous les cotes 1641W/1-11, car il s'agissait du même type de registre. Ces cotes 339WP/17-27 ont depuis été réattribuées.
Conditions d'accès
Ce fonds est immédiatement communicable selon les codes du Patrimoine et de l'urbanisme.
NC Pièce jointe
Existence et lieu de conservation de copies
Tous les registres ont été numérisés et sont cnsultables en pièces jointes.
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Traité en 2018
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Présentation du contenu
Contient un index alphabétique des pétitionnaires
Conditions d'accès
NC Pièce jointe (Communicabilité vérifiée)
Existence et lieu de conservation des originaux
Ce registre a été numérisé et est consultable en pièces jointes.
Mots clés typologiques