2319 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2319WP/1-2319WP/83

Date

1989-2007

Importance matérielle

83

Origine

Mission Modernisation

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mission Modernisation

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Intéressement du personnel. Centres de responsabilité municipaux (CRM) : dossiers des services pour les campagnes 2004-2005, 2005-2006 et 2006-2007 (classement par campagne), pilotage du dispositif.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2319WP/53

Cote/Cotes extrêmes

2319WP/53

Date

2006-2007

Présentation du contenu

Centres de responsabilité municipaux (CRM). Campagne (2006-2007). Délégation Générale au Service au Public et à la Sécurité : Direction des cimetières (n°211, 464 à 466), Qualité du service public (n°490 à 492), Mairies d'arrondissement (n°493, 494), Délégation générale à l'Immobilier et aux Travaux : Construction (n°506, 541, 543).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français