2640W/1-31
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 8 septembre 2016.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques aux AML.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2005/46 : 160-162 route de Vienne
2005/47 : Bouygues immobilier, 9 rue de la Corderie
2005/48 : 35-37 rue Turbil
2005/49 : 16 rue Seguin, rue Bichat
Mots clés typologiques