2619WP - Service des taxis

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2619WP/1-16

Date

1928-2014

Importance matérielle

2,1 ml

16 boîtes

Origine

Service des taxis

Modalités d'entrées

Versement du service des taxis du 17/03/2016.

Présentation du contenu

  • 1 : Comptabilité (2003-2013).
  • 2-3 : Pré-contentieux, contentieux (1928-1991).
  • 4 : Suivi des taxis camionnettes (1948-1992).
  • 5-10 : Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles (1940-2014).
  • 11-12 : Suivi des chauffeurs de taxis : dossiers du loueur Guillot (1932-2005).
  • 13-15 : Fonctionnement du service : prime d'intéressement (« CRM ») (1990-2004).
  • 16 : Suivi d'activité : statistiques (1960-1997)

Documents en relation

  • 1598W
  • 2649W4

Comptabilité, régie des droits de stationnement.

Cote/Cotes extrêmes

2619WP/1

Date

2003 - 2013

Présentation du contenu

Bordereaux des sommes à recouvrer (2003, 2013), états de perception (5 juillet 2013).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Echantillonnage années en 3.

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2013 (Nouvelle communicabilité vérifiée)