2328 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/259

Date

2001-2003

Importance matérielle

259

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2328W/168

Cote/Cotes extrêmes

2328W/168

Date

2001-2002

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 2001

1141/2001 : 16 rue X. Privas

1142/2001 : 58-76 av. Leclerc, pl. A. Perrin

1143/2001 : 46 rue St-Georges

1144/2001 : 1-3 rue Abbé Papon

1145/2001 : 3 rue Balthazard, 29 rue A. Rochaix.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français