2867W - Mandatures 2008-2014 et 2014-2020. Cabinet de M. Gilles Buna, cabinet de M. Michel Le Faou.

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Cote/Cotes extrêmes

2867W/1-56

Date

1993-2019

Importance matérielle

6,4 ml

Origine

Cabinet de M. Gilles Buna, adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville. Cabinet de M. Michel Le Faou, adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.

Modalités d'entrées

Versement du 10/03/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou). Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2867W/17, 2867W/26, 2867W/28, 2867W/29, 2867W/33, 2867W/36, 2867W/43 et 2867W/53 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

2866W ; 2873W

Cote/Cotes extrêmes

2867W/3-56

Date

1993-2018

Cote/Cotes extrêmes

2867W/4-12

Date

2001-2018

Création du parc de stationnement Saint-Antoine.

Cote/Cotes extrêmes

2867W/10

Date

2011-2015

Présentation du contenu

Suivi du projet et des travaux : note, supports de présentation, règlement de consultation, règlement des marchés alimentaires et bouquinistes du quai de la Pêcherie, requête au Tribunal administratif, mémoire en défense, discours de l'élu, projet de délibération du Grand Lyon, compte rendu de réunion, coupures de presse, méls, correpondance (2011-2015).
Conférence de presse : dossier de presse (2012).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)