2411WP/1-2411WP/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Contrôle de gestion
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : dossiers juridiques et financiers des associations (classement par code tiers).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : pièces justificatives, demande de subvention, avenant de convention, audit, délibérations, rapports, comptes rendus de réunion, budgets, comptes, correspondance (classement par code tiers) :
- MA0246 Crèche Collective Les Marmottes
- MA0266 MJC La Duchère
- MA0268 Maison de l'Enfance de Monplaisir
- MA0269 Maison de l'Enfance St-Rambert
- MA0270 Maison de l'Enfance de Ménival
- MA0273 Maison de l'Enfance Duchère
- MA0274 Maison de l'Enfance 3e Ouest
- MA0275 Maison de l'Enfance du 4e.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires