Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale Développement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Délégation générale au développement urbain : dossiers de M. Tassel (1989-1996)
SECRETARIAT GENERAL
Date d’arrivée approximative : 1997
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
DESCRIPTION PROVISOIRE : DELEGATION GENERALE DEVELOPPEMENT URBAIN : " Division Aménagement Urbain, Réorganisation 2 " de 1992 environ, note sur la réorganisation de l'aménagement urbain, étude Arthur Andersen 1991
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes