2213W/1-2213W/273
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
257/2000 : 8-10 rue de la Bourse 69002 (2000-2001)
258/2000 : 14 bvd Pinel 69003 (2000)
259/2000 : 13 rue St-Simon 69009 (2000-2003).
Conditions d'accès
Communicable à partir de 2003 (Communicabilité vérifiée)
NC Mauvais état à partir de 2003 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques