1093WP/1-1093WP/102
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 698
Versant ou donateur : Circulation - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Circulation et stationnement : réglementation ; signalisation ; statistiques ; administration du service 1926-1982
Transports urbains : taxis : réglementation, organisation et fonctionnement de la profession de chauffeur de taxi 1974-1983
POLICE MUNICIPALE - 8D
Note sur le classement : Classé en décembre 1995.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 1093WP/8-53 ont été éliminés le 07/12/2016 (cf BE 2016/71).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CIRCULATION ET STATIONNEMENT
- Réglementation : - axes prioritaires : cours Franklin Roosevelt et Vitton : correspondance, rapports, plans, textes officiels 1966-1968 ; - couloirs réservés : demandes d'autorisation de circuler : correspondance 1976-1980 ; - véhicules prioritaires : ambulances : correspondance 1968-1979 ; - limitation de vitesse : correspondance 1959-1973 ; - signalisation sectorielle : hôtels : correspondance, rapports, plans 1969-1974 ; - zone bleue : correspondance, textes officiels 1959-1976 ; - modifications du Réglement général de la circulation concernant les communes limitrophes : correspondance, textes officiels 1971
- Sécurité routière : groupes scolaires : rapports, coupures de presse, textes officiels, listes d'établissements scolaires, correspondance 1955-1977
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières