1857W/1-1857W/337
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service de l'action foncière et immobilière : dossiers d'opérations immobilières effectuées par la Ville de Lyon mais gérées entre 1969 et 2004 par la Communauté urbaine.
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opérations immobilières effectuées dans le 9ème arrondissement. La Duchère, Quartier du plateau, liquidation fiche n° 29 (Garage-Forum-Boutiques). Acquisition par la Ville à la SERL d'un ensemble immobilier dans le cadre de la convention du 3 mars 1959 visant à l'aménagement de la zone d'habitation de la Duchère : acte du 6 décembre 1989.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires