321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE NEY, 3ème arrondissement: - alignement de rue de la dite rue, prolongement de la dite rue entre le cours Vitton et le boulevard d'enceinte : cession de terrains, réclamations, enquête d'utilité publique : rapports, minutes, actes de vente, affiche publique, délibérations 1864 - élargissement de la dite rue et de la rue Vauban : cession de terrains : rapport, correspondance, plan, procès verbal de mensuration, arrêté préfectoral, délibérations, actes de vente 1892
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières