2918W/1-2918W/36
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement en 2022.
Présentation du contenu
Subventions, dons et actions de coopération réalisées de 2003 à 2020 : dossiers de demande de subvention retenus, pièces constitutives, délibération, convention de coopération, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
10 cm de documents ont été éliminés : doubles, documentation et documents de travail.
Mode de classement
Chronologique par année de subvention puis alphabétique.
Conditions d'accès
50 ans (vie privée).
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Collectif des associations de développement en Rhône-Alpes (CADR) (2013) ; Comité des fêtes de la Ville de Lyon (2012-2013) ; convention tripartite de coopération entre la Ville de Ouagadougou (Burkina Faso), la Communauté urbaine de Lyon et la Ville de Lyon (2013) ; convention quadripartite de coopération entre la Wilaya de Sétif (Algérie), l'Assemblée populaire communale de Sétif, la Communauté urbaine de Lyon et la Ville de Lyon (2013) ; don de matériel à la Ville de Ouagadougou (Burkina Faso) (2013) ; Fondation pour l'université de Lyon (FPUL) (2011-2013) ; Fonds arménien de France (2012-2013) ; France expertise internationale (FEI) (2013).
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013 ("Communicabilité vérifiée")