2954W/1-2954W/85
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°05009
Opération n° 05009001
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°05009
Opération n° 05009001
Dossier du candidat retenu. -
Lot 9, plâtrerie, peinture, marché n° 148203 attribué à Erba (2014-2016)
Lot 10, faux plafonds, marché n° 148204 attribué à Axe isolation, transféré à STPR (2014-2016).
Lot 11, sols souples, marché n° 148205 attribué à Clément Décor (2014-2016).
Lot 12, carrelage, faïence, marché n° 148206 attribué au Comptoir des revêtements (2014-2016).
Lot 13, chauffage, ventilation, climatisation (CVC), marché n° 158001 attribué à Christin (2014-2016).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.